Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASIC LINE
Numéro de dépôt :
1669250
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
12/04/2001
Présentation de la marque BASIC LINE
Déposée le 12 avril 1991 par René VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « BASIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC LINE est expirée depuis le 12 avril 2001.
René VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47